Dossiers

Droit à un revenu décent

La lutte à la pauvreté au RAPSIM se fait à la fois à l’échelle régionale et nationale. Le RAPSIM soutient les initiatives des groupes locaux, régionaux et nationaux de lutte à la pauvreté et porte des demandes globales auprès du gouvernement du Québec.

La lutte à la pauvreté est une tâche complexe qui requiert des actions concrètes et des solutions à long terme. À travers le Comité droit au revenu, nous revendiquons, le droit à un revenu décent pour toutes et tous. Plus concrètement, le comité se centre sur deux axes : l’accès à un revenu décent pour toutes et tous et le droit à l’insertion socioprofessionnelle et à l’éducation.

Le comité droit au revenu rejoint plusieurs organismes, dont des membres et des groupes alliés, qui agissent quotidiennement avec des personnes en situation d’itinérance ou à risque de l’être qui font face à plusieurs barrières bureaucratiques pour avoir accès à un revenu de base qui leur permettrait de répondre à leurs besoins essentiels : se loger, se nourrir et se vêtir. Le comité voit l’accès à un revenu de base comme un point de départ auquel toutes les personnes ont droit pour avoir des chances de se sortir de l’itinérance ou de l’éviter. Il travaille sur l’accès au chèque d’aide sociale pour les personnes en situation d’itinérance, sur la consolidation des services de soutien à la gestion du revenu et sur le développement de programmes d’insertion sociale et professionnelle adaptés à leurs besoins et réalités.

L’accès à un revenu peut être particulièrement compliqué lorsqu’une personne se trouve dans un moment de transition, tel qu’à la sortie d’un centre jeunesse à l’âge de 18 ans, du milieu carcéral après avoir purgé une peine ou encore à l’issue d’une période d’hospitalisation prolongée. Pour les personnes dans ces situations, l’accès rapide à un revenu stable est primordial pour pouvoir engager rapidement des démarches de stabilisation et éviter ainsi un passage à la rue.

Pour plus d’informations, consultez le mémoire du RAPSIM sur le 3e Plan de lutte à la pauvreté en cliquant ici.

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Dans la lignée de la « politique nationale en itinérance », le RAPSIM défend à travers ce comité le droit à un revenu décent pour toutes et tous et appuie l’augmentation du montant de l’aide sociale pour l’ensemble des prestataires afin de couvrir leurs besoins de base. Ainsi, le comité travaille sur la documentation des barrières institutionnelles afin de les lever pour favoriser un meilleur accès au chèque d’aide sociale pour les personnes en situation d’itinérance ou à risque de l’être. Nous joignons nos efforts à celles et ceux qui luttent pour la même cause et soutenons toutes les actions et mobilisations d’organismes ou de collectifs qui vont dans la même direction.

Publications et outils associés

Feuillet sur les enjeux de revenu et itinérance du RAPSIM

Décision du Tribunal administratif du travail (TAQ) de 2002 concernant l’accès au chèque d’aide sociale

Site web du Collectif pour un Québec sans pauvreté

Site web du Front commun des personnes assistées sociales du Québec

L’intégration socioprofessionnelle a pour but de permettre à quiconque d’acquérir les compétences requises pour faciliter son accès au marché du travail et s’y maintenir, ou, le cas échéant, de poursuivre ses études. Le droit à l’insertion socioprofessionnelle et à l’éducation est un volet de la « politique nationale de lutte à l’itinérance » qui se traduit dans des engagements ministériels et des mesures régionales (PAI). Au RAPSIM, nous défendons le maintien d’une diversité de programmes d’insertion afin de répondre à une diversité de besoins, particulièrement pour profiter aux personnes les plus éloignées du marché du travail.

Pour répondre aux besoins des personnes en situation ou à risque d’itinérance, il est nécessaire de développer et de soutenir des programmes d’insertion diversifiés et adaptés aux besoins de différentes populations : des programmes pour les jeunes, pour les personnes de 40 ans et plus, pour les femmes, des programmes pour les personnes qualifiées et d’autres pour celles qui sont très éloignées du marché de l’emploi. Les parcours menant à l’itinérance sont multiples et les besoins des personnes le sont tout autant. Surtout, il est essentiel de favoriser des approches incitatives et volontaires, et de reconnaitre que certaines personnes, en raison de leur parcours de vie, ne seront pas en mesure de s’insérer sur le marché du travail dit traditionnel.

Le programme PAAS-Action est un programme destiné aux personnes les plus éloignées du marché de l’emploi. Ce programme est offert par des organismes et permet aux personnes participantes d’effectuer des tâches en milieu communautaire en étant suivies par un·e intervenant·e de l’organisme. Depuis une dizaine d’années, différents changements ont été apportés au programme afin de le rapprocher d’un programme d’employabilité (avec des critères de participation plus exigeants). Suite à ces changements, de nombreux organismes ont éprouvé des difficultés à combler leurs places de PAAS-Action, puisque le programme s’éloignait des besoins de la population rejointe.

Le RAPSIM réclame que le PAAS-Action maintienne sa vocation originelle, soit celle de rejoindre les personnes les plus éloignées de l’emploi, de leur permettre de travailler dans un contexte adapté à leurs besoins, souple, et ce de façon temporaire ou permanente.

Publications et outils associés

Synthèse des résultats d’un sondage sur le PAAS-Action réalisé auprès de membres du RAPSIM

Droit au logement

Même si l’accès au logement n’est pas la seule condition pour prévenir et réduire les situations d’itinérance, il est absolument nécessaire. Le logement est un droit fondamental; il est donc impératif que chaque personne qui le souhaite ait accès à un logement adéquat et financièrement abordable, qui soit aussi un lieu sécuritaire et salubre.

Pour favoriser l’accès au logement, Le RAPSIM, ses membres et des personnes fréquentant les organismes participent activement à la mobilisation en faveur du développement du logement social. Cette forme de logement demeure, et de loin, la meilleure solution pour bon nombre de personnes qui sont en situation ou à risque d’itinérance, puisqu’ils permettent la création de réels milieux de vie. Le RAPSIM demande donc aux différents paliers de gouvernement que soient créés de nouveaux logements sociaux tout en s’assurant que le parc existant demeure en bon état.

Le regroupement se bat aussi depuis de nombreuses années afin de faire reconnaitre l’importance du soutien communautaire en logement social et pour assurer son financement adéquat. Cette pratique, qui assure des interventions et activités multiples auprès des locataires, est la clé pour favoriser la stabilité résidentielle des personnes et pour les ancrer dans leur nouveau milieu de vie.

De plus, le RAPSIM intervient en faveur de la sauvegarde des maisons de chambres, un modèle de logement qui permet à la fois à des personnes d’éviter la rue et à d’autres d’en sortir. La sauvegarde des maisons de chambres passe autant par leur socialisation par des organismes communautaires que par le maintien d’unités dans le parc privé.

Pour mieux connaître les projets de logements sociaux développés par les membres du RAPSIM actifs en logement et en hébergement, consultez notre 7e Répertoire des ressources en hébergement communautaire et en logement social avec soutien communautaire.

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Le Comité Logement vise à maintenir les membres du RAPSIM mobilisés sur les enjeux du logement social pour les personnes en situation ou à risque d’itinérance. Le comité partage des analyses de la conjoncture politique et assure un suivi des plans d’action en matière de logement et d’itinérance, en vue d’alimenter l’équipe de travail sur les besoins et les réalités vécues sur le terrain. Le comité se rencontre de 4 à 5 fois par année et permet aux participant.e.s d’échanger et de partager des nouvelles de leurs projets de développement de logement social, qu’ils s’agissent de consolidation ou de construction de nouvelles unités.

Composition du comité

Le Comité est actuellement composé de 37 organismes membres parmi lesquels se trouvent entre autres des maisons d’hébergement pour femmes, des groupes de ressources techniques, des ressources pour jeunes, des ressources d’hébergement pour les personnes seules et d’autres s’adressant aux familles en difficulté. Ces bagages divers, au sein d’un même comité, permettent de dégager des intérêts et objectifs communs relativement aux mêmes préoccupations : le logement et la lutte à l’itinérance. Le comité travaille présentement sur deux dossiers importants : le soutien communautaire en logement social et la sauvegarde de maisons de chambres.

Pour plusieurs personnes, les maisons de chambres constituent le dernier logement avant la rue. Pour d’autres, elles sont l’étape nécessaire, le tremplin, pour sortir de la rue. Or, les maisons de chambres situées dans les quartiers centraux ne cessent de disparaître au profit de nouvelles constructions visant à accueillir des modèles de location plus lucrative, dont pour l’industrie hôtelière, ce qui mène de nombreuses personnes à se retrouver en situation d’itinérance. Le RAPSIM revendique donc un plan global d’intervention pour le maintien de ces maisons sur le parc locatif privé, et, lorsque possible, pour leur socialisation (transformation en logement social). Le RAPSIM défend la nécessité de maintenir une diversité de formules pour la sauvegarde de ces maisons.

Liens vers les publications ou outils associés

Rapport sur la sauvegarde des maisons de chambres, document produit par le RAPSIM, 2019

Les chambreurs montréalais : enquête de la Direction régionale de santé publique de Montréal et de la Direction de l’habitation de la Ville de Montréal, 2017

Feuillet sur les maisons de chambres

Dans le Cadre de référence sur le soutien communautaire, publié en 2017 par le ministère de la Santé et des Services sociaux, le soutien communautaire est défini comme « l’ensemble d’actions qui peuvent aller de l’accueil à la référence, en passant par l’accompagnement auprès de services publics, la gestion des conflits entre locataires, l’intervention en situation de crise, l’intervention psychosociale, le support au comité de locataires et aux autres comités et l’organisation communautaire. »

Pour de nombreuses personnes en situation ou à risque d’itinérance, le droit au logement requière plus qu’un toit sur la tête. Le soutien communautaire permet de stabiliser efficacement les personnes en logement et d’éviter les allers-retours à la rue ou dans les institutions. Le RAPSIM demande donc la pleine reconnaissance de cette pratique et son financement adéquat, alors que celui-ci demeure largement insuffisant pour répondre à la demande.

Il est essentiel de financer de manière récurrente le soutien communautaire en logement social, et ce, pour toute la diversité des projets de logement social destinés aux personnes en situation ou à risque d’itinérance, dont les publics cibles, les conditions associées au bail ou contrat de séjour, les approches d’intervention et les durées de séjour peuvent varier. Ces projets peuvent comprendre les logements transitoires et des logements permanents.

Liens vers les publications ou outils associés

Cadre de référence sur le soutien communautaire en logement social, 2017

Site web du Réseau Québécois des OSBL d’habitation 

Le RAPSIM intervient régulièrement dans la sphère publique afin de faire connaitre les besoins en matière d’hébergement. Son action passe entre autres par le suivi constant de la fréquentation des services d’hébergement d’urgence et par ses interventions régulières pour soutenir le développement des ressources d’hébergement et leur consolidation. Le RAPSIM collabore avec les acteurs et actrices du milieu afin que soient développées des ressources additionnelles qui répondent à la diversité des besoins des personnes en situation d’itinérance ou à risque de le devenir.

Un étroit suivi est fait à propos du déploiement des mesures hivernales et des mesures estivales afin que ces mesures soient plus adaptées et répondent davantage aux besoins des personnes en situation d’itinérance.

Le RAPSIM met régulièrement à jour son « Répertoire des ressources en hébergement communautaire et en logement social avec soutien communautaire ».

Droit à la santé

La détérioration de la santé des personnes est à la fois une cause et une conséquence du passage à la rue. Ainsi, la santé est reconnue comme étant un déterminant majeur de l’itinérance. Malgré cela, il continue d’exister d’importantes barrières à l’accès aux soins de santé pour les personnes en situation d’itinérance : discriminations à l’accès, exclusion des services réguliers, inadaptation des services, continuité des soins difficiles dans des conditions d’itinérance et complexité des structures et du fonctionnement du réseau pour les personnes marginalisées, qui consomment des substances, qui ont des troubles de santé mentale et/ou qui sont désaffiliées socialement. Le RAPSIM a organisé un forum en janvier 2019 : « En santé pour prévenir et réduire l’itinérance ».

Globalement, le RAPSIM a contribué au processus allégé d’accès à la carte RAMQ pour les personnes en situation d’itinérance. Le RAPSIM contribue par son implication au sein du groupe de travail sur la santé et l’itinérance et suit le déploiement de la Stratégie d’accès. Le RAPSIM a continué d’alimenter cette démarche importante afin qu’elle atteigne ses objectifs. Sa posture est de revendiquer l’amélioration de l’accessibilité à l’ensemble des services du réseau de la santé et des services sociaux et vise à faire connaître et valoriser les services de santé communautaires pour les personnes non rejointes, notamment celles qui sont en marge du réseau traditionnel.

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Le RAPSIM suit activement le développement de centres de consommation d’alcool contrôlée (wet shelter). Une ressource de ce type vise à être un endroit où la consommation d’alcool est permise et réglementée. Cette approche permet d’offrir un lieu sécuritaire de consommation, en plus de contribuer à améliorer les conditions de vie des personnes en situation d’itinérance et à les rapprocher des autres services qui leur sont offerts. Un centre de consommation d’alcool contrôlée permet notamment aux personnes en situation d’itinérance qui ne peuvent pas entrer dans les refuges en raison de leur consommation d’alcool d’avoir un lieu où aller pour le faire.

Droit de cité

Le profilage social, la judiciarisation des personnes en situation d’itinérance et la cohabitation sociale dans l’espace public sont des enjeux autour desquels se mobilise le RAPSIM depuis le tournant des années 2000. À l’époque, le RAPSIM et ses allié·es avaient déployé d’importantes actions pour s’opposer à une approche policière particulièrement répressive à l’endroit des personnes en situation d’itinérance. En conformité avec l’idéologie alors prédominante dans les grandes villes d’Amérique du Nord, la lutte rigide aux « incivilités » commises par les personnes marginalisées dans les espaces publics était justifiée comme étant un moyen nécessaire pour prévenir l’implantation d’une criminalité plus sérieuse.

Cette façon de faire, reconnue par de nombreuses et nombreux expert·es comme inefficace pour prévenir la criminalité et nuisible à la réinsertion sociale des personnes en situation d’itinérance, a depuis été revue par les autorités. L’administration municipale et le Service de police de la Ville de Montréal (SPVM) adoptent depuis quelques années un discours prônant l’inclusion des personnes en situation d’itinérance et la cohabitation sociale harmonieuse. Cela est particulièrement vrai depuis la publication en 2009 d’un avis de la Commission des droits de la personne et des droits de la jeunesse du Québec (CDPDJQ), lequel statuait que les personnes itinérantes à Montréal faisaient l’objet d’un profilage social. Plus récemment, les conclusions d’une consultation publique sur la lutte au profilage racial et au profilage social, tenue par la Ville en 2017, sont venues réitérer la nécessité de mettre fin à ces pratiques toujours d’actualité.

Or, un important décalage entre le discours des autorités et les pratiques sur le terrain demeure. Des personnes en situation d’itinérance rapportent encore fréquemment aux intervenant.es des organismes qu’elles fréquentent avoir été victimes d’abus (physique ou verbal) de la part de policiers ou policières, ou avoir reçu des contraventions pour des comportements étroitement liés à la situation d’itinérance (par exemple, pour avoir dormi sur un banc de parc). Cela, malgré le fait que la Ville et le SPVM reconnaissent publiquement que le recours à la judiciarisation pour intervenir auprès des personnes en situation d’itinérance, l’une des méthodes les plus évidentes du contrôle disproportionné dont elles font l’objet, n’est pas une solution viable au problème de l’itinérance.

C’est pourquoi le RAPSIM, par l’entremise de son comité « Opération Droits Devant », poursuit ses efforts pour faire reconnaitre le droit de cité de toutes et tous, c’est-à-dire le droit d’occuper l’espace public ou d’habiter un quartier peu importe son statut ou sa situation. Ces efforts sont d’autant plus importants à l’heure où nous assistons à une fermeture accélérée de l’espace public aux populations marginalisées, provoquée par la multiplication des projets de revitalisation urbaine et de construction immobilière. De tels projets ont des répercussions importantes sur les personnes en situation d’itinérance qui sont parfois forcées de se déplacer vers des quartiers périphériques, s’éloignant ainsi des lieux et des ressources qu’elles avaient l’habitude de fréquenter.

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  • « L’Opération Droits Devant » est le comité maison du RAPSIM qui s’intéresse aux enjeux de profilage social, de judiciarisation des personnes en situation d’itinérance et de cohabitation sociale dans l’espace public. Il regroupe essentiellement des intervenant·es d’organismes membres qui travaillent auprès de personnes en situation d’itinérance visible. L’ODD documente les situations de profilage social et les enjeux qui émergent des rapports entre les personnes en situation d’itinérance, les policiers ou policières et les autres acteurs, actrices présent·es dans les espaces publics. Il vise à faire reculer les pratiques de profilage social et à faire reconnaitre le droit de cité de toutes et tous.

Publications et outils

Itinérance des femmes

Lorsqu’il est question d’itinérance, l’image d’un homme d’un certain âge qui dort sur un banc de parc vient souvent à l’esprit. Or, bien que ce portrait reflète le vécu d’un grand nombre de personnes qui sont aux prises avec une situation d’itinérance chronique, il ne peut à lui seul témoigner de la diversité des réalités qui constituent l’itinérance. Cette « lecture masculine de l’itinérance », pour reprendre les mots de la chercheuse en travail social Céline Bellot, occulte au premier plan les réalités vécues par les femmes, qui sont de plus en nombreuses à solliciter les services des organismes d’aide aux personnes itinérantes. À l’heure actuelle, les ressources d’hébergement pour femmes sont complètement saturées et doivent quotidiennement refuser l’entrée à des dizaines de femmes qui cognent à leur porte, faute de place et de financement adéquat.

Malgré cette situation dramatique, l’ampleur de l’itinérance chez les femmes continue d’être largement sous-estimée. En effet, de nombreuses femmes qui sont en situation d’itinérance demeurent invisibles aux yeux des autorités, car elles ne fréquentent pas la rue et certaines ressources. Elles s’écartent de ces endroits et ressources par souci de sécurité, alors qu’elles risquent de s’exposer à de graves violences en dormant dehors ou en étant identifiées comme itinérantes. Or, nombreuses sont celles qui n’ont d’autre choix que d’adopter des stratégies de survie qui pourraient les exposer à d’autres risques, comme en demeurant avec un·e partenaire violent·e, en échangeant des faveurs sexuelles contre un toit ou en passant d’un sofa à l’autre chez des connaissances. On dit de ces femmes qu’elles vivent de l’itinérance « cachée ».

Nous ne pouvons homogénéiser le vécu et les expériences de la diversité de femmes qui vivent une situation d’itinérance. Toutefois, des études ont montré que le parcours de vie de la majorité d’entre elles est teinté par la violence. Plusieurs ont subi de la violence de la part d’un·e partenaire intime avant de se retrouver sans domicile fixe, après avoir été abusées physiquement, verbalement, sexuellement, économiquement et/ou psychologiquement. Pour certaines d’entre elles, le vécu de violence remonte à l’enfance, au sein du noyau familial. Il ne fait aucun doute que ces femmes sont victimes de telles brutalités d’abord et avant tout parce qu’elles sont femmes. Ainsi, la lutte aux violences faites aux femmes et l’atteinte de l’égalité entre les genres sont des points d’ancrage nécessaires si l’on souhaite réellement réduire et prévenir l’itinérance chez toutes les femmes.

Il importe aussi de souligner que certaines femmes en situation d’itinérance se retrouvent à l’intersection de multiples systèmes d’oppression qui complexifient et exacerbent les risques d’être exposées à la violence. C’est le cas, entre autres, des femmes autochtones en situation d’itinérance, qui sont 11 fois plus susceptibles d’être interpellées par les policiers ou policières à Montréal; des femmes issues de l’immigration, qui sont de plus en plus nombreuses à fréquenter les ressources d’aide aux personnes itinérantes; et des femmes trans, qui ont trop peu accès à des ressources sécuritaires et adaptées à leur réalité. Ainsi, la notion d’intersectionnalité est à prendre en considération afin de bien saisir les expériences vécues par toutes les femmes en situation d’itinérance et, de fait, les effets des différents programmes et services mis en place pour prévenir le phénomène et réduire son occurrence.

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À venir.

Publications et outils

L’itinérance des femmes à Montréal : Voir l’invisible, avis du Conseil des Montréalaises (2017)

Rendre visible l’itinérance au féminin, rapport de recherche de l’étude menée par la chercheuse Céline Bellot (2017)

L’itinérance cachée au Canada, étude menée par Statistiques Canada (2016)

Itinérance des jeunes

Section à venir.